CHATEAU DE RUTH
Présentation de la marque CHATEAU DE RUTH
Déposée le 13 juin 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Cave du Château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE RUTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE RUTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE RUTH est expirée depuis le 13 juin 2024.
La Cave du Château a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266761 - Publication au BOPI 2004-06-11
Renouvellement sans limitation n°2030779 - Publication au BOPI 1994-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536620 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2560833 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-12